N° W381007003 - COS TOUJOURS
Mis à jour le 2019-02-01
:
Mairie
Adresse :
Le Clos Faure
Date de création :
2008-12-05
Date de publication :
2008-12-20
Date de déclaration :
2019-01-14
Position :
Active
Objet :
instituer en faveur du personnel municipal, toutes formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles
Déclarant :
9 rue du Cornillon
38120 Le Fontanil